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Playbook OpterIA · Formation et financement
Le plan de développement des compétences regroupe les formations que l’employeur organise pour ses salariés ; l’écrire n’est pas obligatoire, mais l’employeur doit adapter ses salariés à leur poste. Dans les entreprises de moins de 50 salariés, l’OPCO peut en financer une partie, si l’organisme est certifié Qualiopi, selon les règles de l’OPCO de la branche.
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Bobbyen 30 secondesLu
Le plan de développement des compétences, ce sont les formations que l’employeur organise pour ses salariés. Moins de 50 salariés : l’OPCO de votre branche peut en prendre en charge une partie, selon ses règles de l’année, si l’organisme est certifié Qualiopi ; déposez la demande avant le premier jour pour avoir l’accord à temps. Depuis 2025, l’AI Act demande aussi de favoriser la maîtrise de l’IA par les équipes : une formation inscrite au plan, avec sa fiche action, en est la trace.
Le plan de développement des compétences est l’ensemble des actions de formation que l’employeur met en place pour ses salariés, à son initiative, par opposition aux formations qu’un salarié suit de lui-même avec son compte personnel de formation. Il a remplacé le plan de formation le 1er janvier 2019, selon la page du ministère du Travail. Il réunit des formations obligatoires, imposées par un texte pour exercer une fonction, et des formations choisies par l’entreprise, comme une formation à l’IA.
Le socle est l’article L6321-1 du Code du travail : l’employeur « assure l’adaptation des salariés à leur poste de travail » et veille à leur capacité à occuper un emploi, « au regard notamment de l’évolution des emplois, des technologies et des organisations ». Il peut aussi proposer des formations qui développent les compétences, « y compris numériques ». Tout ce qui suit a été vérifié le 16 novembre 2026 sur les sources officielles citées en bas de page.
Le plan de développement des compétences en un coup d’œil
| Question | Réponse | Source |
|---|---|---|
| Qu’est-ce que c’est ? | Les actions de formation que l’employeur organise pour ses salariés, à son initiative | Ministère du Travail ; L6321-1 |
| Depuis quand ? | Le 1er janvier 2019 ; il remplace le plan de formation | Ministère du Travail |
| Faut-il l’écrire ? | Non, c’est la décision de l’employeur, après consultation des représentants du personnel | Ministère du Travail ; L2312-24 |
| Ce qui est obligatoire | Adapter les salariés à leur poste et maintenir leur capacité à occuper un emploi | L6321-1 |
| Sur le temps de travail ? | Oui en principe ; hors temps de travail possible dans des limites (30 h par an sans accord collectif, avec l’accord du salarié) | L6321-2 ; L6321-6 |
| Qui paie ? | L’employeur ; moins de 50 salariés : l’OPCO peut prendre en charge, selon ses règles | L6332-17 |
| Quel organisme ? | Certifié Qualiopi pour un financement par l’OPCO | L6316-1 |
Écrire un plan n’est pas une obligation : d’après le ministère du Travail, sa mise en œuvre « relève de la décision pleine et entière de l’employeur, après consultation des représentants du personnel », et l’article L6321-1 dit que les actions sont prévues « le cas échéant » par le plan. Ce qui est obligatoire, c’est l’adaptation des salariés à leur poste. Dans une entreprise dotée d’un CSE, le plan fait partie de la consultation sur la politique sociale (article L2312-24).
Une formation qui conditionne l’exercice d’une fonction (une habilitation, par exemple) est du temps de travail effectif, rémunéré (article L6321-2). Les autres formations, dont une formation IA, sont aussi du temps de travail effectif, sauf exceptions : sans accord collectif et avec l’accord formalisé du salarié, elles peuvent se dérouler en tout ou partie hors du temps de travail, dans la limite de 30 heures par an et par salarié, ou 2 % du forfait pour un salarié au forfait (article L6321-6). Le salarié peut dénoncer son accord dans les 8 jours, sans que ce soit une faute (ministère du Travail).
Le plan de développement des compétences est financé par l’employeur ; pour les entreprises de moins de 50 salariés, l’opérateur de compétences (OPCO) de la branche peut prendre en charge les coûts pédagogiques, la rémunération du salarié en formation et les frais annexes, selon les priorités fixées par son conseil d’administration (article L6332-17). À partir de 50 salariés, le plan reste à la charge de l’entreprise, en dehors de dispositifs particuliers propres à certaines branches.
Qui finance quoi, selon la taille de l’entreprise
| Moins de 50 salariés | 50 salariés et plus | |
|---|---|---|
| Coûts de la formation | L’employeur, avec une prise en charge possible par l’OPCO | L’employeur |
| Rémunération du salarié en formation | L’employeur ; l’OPCO peut en prendre une partie en charge | L’employeur |
| Frais annexes (transport, repas) | L’employeur ; prise en charge possible par l’OPCO | L’employeur, selon ses règles habituelles |
| Règles de prise en charge | Fixées chaque année par le conseil d’administration de l’OPCO | Sans objet pour le plan (sauf dispositif de branche) |
Une condition vaut pour tous les OPCO : l’organisme de formation doit être certifié sur le référentiel national qualité, la certification Qualiopi (article L6316-1). Une règle de prudence aussi : déposer la demande avant le début de la formation, pour avoir l’accord écrit avant d’engager la dépense. Le reste (plafonds par heure ou par salarié, nombre d’heures, thèmes prioritaires) change d’un OPCO à l’autre et d’une année à l’autre : il n’existe pas de montant national.
Chaque entreprise relève de l’OPCO de sa branche professionnelle : d’après le ministère du Travail (page mise à jour le 30 septembre 2026), près de 329 branches sont réparties entre 11 OPCO. Trois façons de trouver le vôtre : saisir votre SIRET dans l’outil Quel est mon OPCO ? de France compétences (le site cfadock, cité par le ministère, y renvoie désormais) ; chercher l’IDCC de votre convention collective (4 chiffres, souvent sur les fiches de paie) dans la table de correspondance du ministère ; à défaut de convention collective, partir de votre secteur d’activité dans la liste ci-dessous.
Parce que le règlement européen sur l’IA demande aux entreprises qui utilisent l’IA de prendre des mesures pour favoriser la maîtrise de l’IA par leur personnel, et que le plan de développement des compétences est l’endroit naturel pour montrer ces mesures : une action datée, avec ses objectifs, son public et son évaluation. Ce point a changé cet été ; voici ce que disent les textes au 16 novembre 2026.
En clair : pas d’obligation de résultat, mais une obligation d’agir, adaptée aux usages de chaque équipe. Une action de formation inscrite au plan, avec une fiche, des émargements et une évaluation, en est la trace la plus simple. Le détail est dans notre page sur l’AI Act pour une PME et dans former son équipe à l’IA et aux données.
La deuxième raison est plus terre à terre : les équipes utilisent déjà l’IA, souvent chacun de son côté, sans règle commune sur les données. Une formation au plan remet tout le monde sur la même méthode, sur les vraies tâches de l’entreprise.
On part d’un besoin réel, on écrit une fiche action (objectifs, public, durée, modalités, évaluation), on choisit un organisme certifié Qualiopi, puis on dépose la demande de prise en charge à l’OPCO avant le premier jour de formation, avec le devis et le programme. Les étapes ci-dessous suivent le parcours d’une demande, jusqu’aux pièces à garder après la formation.
Une formation IA au plan, de la fiche à la prise en charge
Une tâche qui prend trop de temps, un outil qui arrive, un entretien professionnel : écrivez le besoin en une phrase.
Objectifs avec des verbes d’action, public, durée, modalités, évaluation : la fiche à télécharger ci-dessous.
Vérifiez son certificat ; demandez le devis, le programme et la convention de formation.
Sur son espace en ligne, avant le premier jour et dans le délai qu’il fixe : 30 jours calendaires chez AKTO, un mois chez Opco EP pour une réponse garantie avant le départ.
Émargements, certificat de réalisation et facture : l’OPCO paie sur ces pièces, pour les heures réalisées.
La fiche action est le document qui manque le plus souvent. Nous l’avons mise en forme pour qu’elle se remplisse en une demi-heure avec l’organisme, et qu’elle accompagne la demande de prise en charge.
L’OPCO vérifie que la formation est éligible à ses critères de l’année, que l’organisme est certifié Qualiopi, que le dossier est complet (devis, programme, dates, stagiaires) et que les fonds sont disponibles ; il ne paie qu’après la formation, sur facture et certificat de réalisation, pour les heures prévues, réalisées et justifiées. Voici ce qu’écrivent cinq OPCO dans leurs conditions publiées, au 16 novembre 2026.
Ce qu’écrivent cinq OPCO (relevé le 16 novembre 2026)
| OPCO | Quand déposer la demande | Réponse annoncée | Date limite pour 2026 | Subrogation (moins de 50 salariés) |
|---|---|---|---|---|
| AKTO | 30 jours calendaires avant le démarrage | Sous 30 jours | 20 novembre 2026 | Maintenue pour le plan, après le 1er octobre 2026 |
| Atlas | Avant le début de la formation, sur myAtlas | 29 jours au plus | Non précisée | Possible pour le plan, à demander au dépôt |
| Opco EP | Au moins un mois avant, pour une réponse garantie avant le départ | Refus motivé sous deux mois | 30 novembre 2026 | Proposée |
| L’Opcommerce | Plus d’un mois avant pour une réponse avant le début ; refus au-delà de 3 mois après le début | Non chiffrée | 30 novembre 2026 | Maintenue pour le plan (hors actions cofinancées) |
| Constructys | Dossier complet 15 jours calendaires avant le début | Non chiffrée | Non précisée | Possible, au choix de l’entreprise |
Trois points pratiques en découlent. D’abord, seul l’accord écrit compte : tant qu’il n’est pas arrivé, rien n’est garanti. Ensuite, la prise en charge se calcule hors taxes : sans subrogation, l’entreprise paie la facture (TVA comprise) et se fait rembourser le montant accordé ; avec subrogation, l’OPCO paie l’organisme, qui facture à l’entreprise l’éventuel reste à charge (Atlas). Enfin, depuis le 1er octobre 2026 et le changement des règles de TVA applicables aux OPCO, la subrogation de paiement (l’OPCO paie directement l’organisme) est réservée à quelques cas ; AKTO, Atlas et l’Opcommerce la maintiennent pour le plan de développement des compétences des moins de 50 salariés, et chez Atlas elle se demande au dépôt du dossier (Atlas, 1er octobre 2026).
Pour une formation qui se déroule encore en 2026, regardez la date limite de votre OPCO : le 20 novembre chez AKTO, le 30 novembre chez Opco EP et l’Opcommerce. Passé ce délai, la formation se prépare pour le plan 2027, sur les critères de l’année prochaine.
Voici, rubrique par rubrique, une formation IA telle qu’on la construit avec une PME : un socle en ligne pour les bases, puis deux ateliers en visio sur la vraie tâche de l’équipe, avec une mesure avant et après. L’entreprise est fictive ; le format est celui de la formation IA en entreprise certifiée Qualiopi d’OpterIA.
Une formation IA au plan d’une PME (exemple fictif)
| Rubrique de la fiche | Exemple |
|---|---|
| Intitulé | Utiliser l’IA générative pour préparer les réponses aux demandes de devis |
| Besoin | Chaque devis se rédige à la main ; l’équipe utilise déjà des outils d’IA, sans cadre commun sur les données |
| Objectifs | Écrire une consigne claire ; vérifier un résultat ; protéger les données des clients ; faire tourner une application métier sur les devis |
| Public | La gérante et deux assistantes commerciales |
| Temps 1 : le socle | Modules en ligne, en asynchrone : les bases de l’IA, les consignes, la vérification, les données |
| Temps 2 et 3 : les ateliers | Deux ateliers en visio, en direct, sur la tâche devis, avec les documents de l’entreprise |
| Durée | Précisée dans le programme remis avec le devis |
| Évaluation | Positionnement à l’entrée, validation des modules, évaluation de l’application à la sortie avec le temps passé avant et après |
| Organisme | OpterIA, Noisy-le-Roi : certificat Qualiopi n° 798511-3 (actions de formation), déclaration d’activité n° 11788899578 |
| Coût et financement | Sur devis (TVA 20 %) ; demande de prise en charge à l’OPCO de la branche, déposée avant le premier atelier |
Ce qui fait la différence avec une formation générale à un outil : les objectifs sont écrits sur une tâche de l’entreprise, et l’évaluation de sortie mesure ce qui a changé sur cette tâche. C’est aussi ce qui rend la fiche lisible pour l’OPCO : un besoin, un résultat attendu, une preuve.
Les refus viennent rarement du sujet de la formation : ils viennent d’une demande déposée trop tard, d’un dossier incomplet, d’un organisme non certifié, ou de pièces manquantes après la formation. Les six erreurs ci-dessous sont tirées des conditions écrites des OPCO, pas d’impressions.
Un refus, total ou partiel, est notifié avec ses motifs ; Opco EP indique un délai de deux mois pour le faire, en renvoyant à l’article R6332-24 du Code du travail.
SourcesMinistère du Travail, « Le plan de développement des compétences » (mis à jour le 05/10/2021), vérifié le 16/11/2026 ; Service-public, « Plan de développement des compétences (PDC) pour un salarié du secteur privé » (vérifié le 13/03/2026), vérifié le 16/11/2026 ; Code du travail, art. L6321-1 (version du 26/10/2025), vérifié le 16/11/2026 ; Code du travail, art. L6321-2, vérifié le 16/11/2026 ; Code du travail, art. L6321-6 (formation hors temps de travail), vérifié le 16/11/2026 ; Code du travail, art. L6332-17 (OPCO, entreprises de moins de 50 salariés), vérifié le 16/11/2026 ; Code du travail, art. L6316-1 (certification qualité des organismes financés), vérifié le 16/11/2026 ; Code du travail, art. L6313-2 (définition de l’action de formation), vérifié le 16/11/2026 ; Code du travail, art. L6353-1 (convention de formation), vérifié le 16/11/2026 ; Code du travail, art. L2312-24 (consultation du CSE), vérifié le 16/11/2026 ; Règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle, art. 4 et 113 (EUR-Lex), vérifié le 16/11/2026 ; Règlement (UE) 2026/1744 (omnibus numérique sur l’IA), JOUE du 24/07/2026 (EUR-Lex), vérifié le 16/11/2026 ; Commission européenne, « AI literacy : questions & answers » (mise à jour le 20/10/2026), vérifié le 16/11/2026 ; Ministère du Travail, « Les opérateurs de compétences (OPCO) » (mis à jour le 30/09/2026), vérifié le 16/11/2026 ; France compétences, « Quel est mon OPCO ? », vérifié le 16/11/2026 ; AKTO, « Déposer une demande de financement », vérifié le 16/11/2026 ; AKTO, date limite de dépôt des dossiers de formation au 20 novembre 2026 (13/10/2026), vérifié le 16/11/2026 ; Opco Atlas, conditions générales en vigueur à compter du 4 février 2026 (PDF), vérifié le 16/11/2026 ; Constructys, conditions de prise en charge 2026, vérifié le 16/11/2026 ; L’Opcommerce, conditions générales de gestion 2026 (PDF), vérifié le 16/11/2026 ; Opco 2i, charte qualité et politique de contrôle, juin 2026 (PDF), vérifié le 16/11/2026 ; Opco EP, conditions générales de gestion et de contrôle 2026 (PDF), vérifié le 16/11/2026 ; Opco Atlas, « Plan de développement des compétences » (entreprises), vérifié le 16/11/2026 ; Opco Atlas, « Conditions de règlement » (subrogation, remboursement), vérifié le 16/11/2026 ; Opco Atlas, « Réforme de la TVA : ce qui change pour le financement de vos formations » (1er octobre 2026), vérifié le 16/11/2026
Le plan n’est pas obligatoire à écrire, mais l’adaptation des salariés à leur poste l’est, y compris face à l’évolution des technologies (Code du travail, L6321-1).
Moins de 50 salariés : l’OPCO peut financer, selon ses propres critères ; l’organisme certifié Qualiopi est la condition commune, et la demande se dépose avant la formation.
Une formation IA lisible pour l’OPCO part d’une vraie tâche : un besoin, des objectifs écrits sur cette tâche, une évaluation qui mesure le changement.
Non : le ministère du Travail précise que sa mise en œuvre relève de la décision de l’employeur, après consultation des représentants du personnel. En revanche, l’employeur doit adapter ses salariés à leur poste et maintenir leur capacité à occuper un emploi, au regard notamment de l’évolution des technologies (Code du travail, article L6321-1).
Le plan de développement des compétences a remplacé le plan de formation le 1er janvier 2019. L’action de formation y est définie comme « un parcours pédagogique permettant d’atteindre un objectif professionnel », qui peut se faire en tout ou partie à distance, ou en situation de travail (article L6313-2).
Il peut la prendre en charge pour une entreprise de moins de 50 salariés, au titre du plan de développement des compétences, selon ses critères de l’année : thèmes, plafonds et durées varient d’un OPCO et d’une branche à l’autre. La prise en charge n’est jamais automatique : il faut un organisme certifié Qualiopi, un dossier complet et un accord écrit.
Oui, pour un financement par un OPCO : l’article L6316-1 du Code du travail impose la certification qualité aux organismes financés par un opérateur de compétences. Vérifiez que le certificat couvre la catégorie « actions de formation ».
Avant le premier jour de formation, dans le délai fixé par votre OPCO : 30 jours calendaires avant chez AKTO, 15 jours chez Constructys, au moins un mois chez Opco EP pour une réponse garantie avant le départ. Pour une formation de 2026, la date limite est le 20 novembre chez AKTO et le 30 novembre chez Opco EP et l’Opcommerce.
Cela dépend de l’OPCO et d’un dossier complet. AKTO annonce une réponse sous 30 jours et Atlas sous 29 jours au plus ; Opco EP demande un mois d’avance pour garantir une réponse avant le départ et notifie un refus motivé dans un délai de deux mois (article R6332-24 du Code du travail, cité par Opco EP).
En principe, une formation du plan est du temps de travail effectif et reste rémunérée. Sans accord collectif, elle peut se dérouler en tout ou partie hors du temps de travail avec l’accord formalisé du salarié, dans la limite de 30 heures par an (ou 2 % du forfait), et le salarié peut revenir sur son accord dans les 8 jours (article L6321-6 et ministère du Travail).
Le financement du plan par l’OPCO est prévu pour les moins de 50 salariés (article L6332-17). Au-delà, le plan reste à la charge de l’entreprise ; certains OPCO proposent des financements par versement volontaire, comme Atlas.
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Le BPF, cadre par cadre.
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